Déposée le 21 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALGEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILCOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALGEMA domicilié(e) 7, RUE AUDE, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 110 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALGEMA - France.
La marque SILCOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGEMA S.A.R.L. - 7, RUE AUDE, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 379110315
ALGEMA - France
Inscription le 22 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°265366 - Publication au BOPI 1998-10-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, butoirs en caoutchouc, caoutchouc durci (ébonite), fibre vulcanisée, fils de caoutchouc non à usage textile, manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines, rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; armatures pour conduites (non métalliques), armatures pour conduites d'air comprimé, d'eau et d'huile non métalliques; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité, garnitures pour joints d'expansion, joints, joints de cylindres, joints pour conduites; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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